Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site www.clement-mouchet.fr est édité par :

Clément Mouchet EI

Entrepreneur individuel

Adresse : 18 bis rue Maurice Bouchor, 10000 Troyes, France

SIRET : 532 542 032 00075

Email :

Numéro de TVA intracommunautaire : FR24532542032

Le directeur de la publication est Clément Mouchet.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS

2 rue Kellermann

59100 Roubaix

France

Téléphone : 1007

Site : www.ovhcloud.com

3. Activité du site

Le site www.clement-mouchet.fr présente l’activité, les réalisations et les services de Clément Mouchet, graphiste freelance.

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif. Clément Mouchet s’efforce de les maintenir à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités ponctuelles du site.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, photographies, vidéos, éléments visuels, créations graphiques et réalisations présentées, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de Clément Mouchet ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les projets présentés dans le portfolio peuvent inclure des marques, logos, visuels ou contenus appartenant à leurs commanditaires respectifs. Ils sont présentés uniquement à titre de référence professionnelle.

5. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, Clément Mouchet peut être amené à traiter certaines données personnelles, notamment lorsque l’utilisateur le contacte par email ou via un formulaire de contact.

Les données susceptibles d’être collectées sont :

Ces données sont utilisées uniquement pour :

La base légale du traitement est, selon les cas :

Les données transmises via le formulaire de contact ou par email sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact, sauf obligation légale ou nécessité de conservation plus longue.

Les données ne sont pas vendues à des tiers.

Elles peuvent être accessibles uniquement aux prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site, notamment l’hébergeur et les outils utilisés pour la gestion du consentement aux cookies.

6. Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, l’utilisateur dispose des droits suivants :

Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter Clément Mouchet à l’adresse suivante :

L’utilisateur peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr

7. Cookies

Le site utilise des cookies et traceurs afin d’assurer son bon fonctionnement, de mesurer son audience et, le cas échéant, d’améliorer l’expérience utilisateur.

La gestion du consentement aux cookies est assurée par CookieYes, une plateforme de gestion du consentement.

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L’utilisateur peut modifier ses préférences à tout moment en utilisant le module de gestion du consentement mis à disposition sur le site.

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés sans consentement préalable. Les cookies de mesure d’audience, publicitaires ou issus de services tiers ne sont déposés qu’après consentement lorsque celui-ci est requis par la réglementation applicable.

La liste détaillée des cookies utilisés, leur finalité, leur durée de conservation et les tiers concernés est accessible depuis le bandeau ou la politique de cookies générée par CookieYes.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Clément Mouchet n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leur politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, le litige sera porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun.